Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPASCOL
MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN

Numéro de dépôt :
1323968
Date de dépôt :
16/01/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2005

Présentation de la marque COMPASCOL

Déposée le 16 janvier 1985 par la société MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPASCOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN domicilié(e) route de Pringy - ARGONAY, 74370 PRINGY (dossier no 2038405) - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 720 423 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2038405) - France.

La marque COMPASCOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPASCOL est expirée depuis le 16 janvier 2005.

MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN a également déposé les autres marques suivantes : LE MOUSSE , FREE-MOUSSE , KATANA , M5PEN , PENCY , MAPED , THEOREME , TRIPLEX , SUNSET , CITY-MOUSSE


MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN - route de Pringy - ARGONAY, 74370 PRINGY (dossier no 2038405) - France - SIREN 325720423


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2038405) - France


Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1994 n°2038405 - Publication au BOPI 1994-09-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Inscription le 10 octobre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°177096 - Publication au BOPI 1994-10-10

Inscription - Transmission de propriété n°17550 - Publication au BOPI

Des instruments de dessin.