Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERSOIE
MANUFACTURE D'ARTICLES DE PECHE DEBOISSY (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1463014
Date de dépôt :
28/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/1998

Présentation de la marque SUPERSOIE

Déposée le 28 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'ARTICLES DE PECHE DEBOISSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPERSOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'ARTICLES DE PECHE DEBOISSY domicilié(e) Z.I. Sud- CHALON-SUR-SAONE, 771380 SAINT MARCEL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER. - France.

La marque SUPERSOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERSOIE est expirée depuis le 28 mars 1998.

MANUFACTURE D'ARTICLES DE PECHE DEBOISSY a également déposé les autres marques suivantes : CAMÉLÉON , EXA , (Marque figurative) , CYBELE , NYLINOX , FISHWINNER , NIPPYNOX , LA REINE DE L'EAU , WATER QUEEN TOUT L'ART DE LA PECHE , NIPPYLON


MANUFACTURE D'ARTICLES DE PECHE DEBOISSY (Société Anonyme) - Z.I. Sud- CHALON-SUR-SAONE, 771380 SAINT MARCEL. - France


Cabinet PIERRE LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Jeux, jouets, cartes à jouer, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), articles de chasse, articles de pêche et notamment fils pour lignes et engins de pêche.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].