(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 15 décembre 1982 par la société MANUFACTURE D'ARTICLES DE PECHE DEBOISSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226550.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 15 décembre 2002.
MANUFACTURE D'ARTICLES DE PECHE DEBOISSY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 1992 n°2007044 - Publication au BOPI 1992-07-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26
Inscription le 13 janvier 1998 - Changement de dénomination n°247972 - Publication au BOPI 1998-01-13