Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA REINE DE L'EAU
MANUFACTURE D'ARTICLES DE PECHE DEBOISSY

Numéro de dépôt :
95579027
Date de dépôt :
05/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2005

Présentation de la marque LA REINE DE L'EAU

Déposée le 5 juillet 1995 par la société MANUFACTURE D'ARTICLES DE PECHE DEBOISSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA REINE DE L'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la société MANUFACTURE D'ARTICLES DE PECHE DEBOISSY domicilié(e) Zone industrielle Sud, Blanche Fleur, 71000 CHALON-SUR-SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 688 200 556 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER - France.

La marque LA REINE DE L'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA REINE DE L'EAU est expirée depuis le 5 juillet 2005.

MANUFACTURE D'ARTICLES DE PECHE DEBOISSY a également déposé les autres marques suivantes : CAMÉLÉON , EXA , (Marque figurative) , CYBELE , NYLINOX , FISHWINNER , NIPPYNOX , SUPERSOIE , WATER QUEEN TOUT L'ART DE LA PECHE , NIPPYLON


MANUFACTURE D'ARTICLES DE PECHE DEBOISSY - Zone industrielle Sud, Blanche Fleur, 71000 CHALON-SUR-SAONE - France - SIREN 688200556


Cabinet LOYER - France


Inscription le 13 janvier 1998 - Changement de dénomination n°247973 - Publication au BOPI 1998-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

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