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Marques déposées par MANUFACTURE D'APPAREILS THERAPEUTIQUES INDUSTRIELS & ARTISANAUX - MATIA
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M MATIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M MATIA
MANUFACTURE D'APPAREILS THERAPEUTIQUES INDUSTRIELS & ARTISANAUX - MATIA

Numéro de dépôt :
1033303
Date de dépôt :
18/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque M MATIA

Déposée le 18 novembre 1977 par MANUFACTURE D'APPAREILS THERAPEUTIQUES INDUSTRIELS & ARTISANAUX - MATIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « M MATIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MANUFACTURE D'APPAREILS THERAPEUTIQUES INDUSTRIELS & ARTISANAUX - MATIA, domicilié(e) (S.a.r.l.), 1 Chemin du Baron, 54480 CIREY-SUR-VEZOUZE. - France.

La marque M MATIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1033303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque M MATIA est expirée depuis le 18 novembre 1987.


MANUFACTURE D'APPAREILS THERAPEUTIQUES INDUSTRIELS & ARTISANAUX - MATIA - (S.a.r.l.), 1 Chemin du Baron, 54480 CIREY-SUR-VEZOUZE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-026

Inscription le 6 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166039 - Publication au BOPI 1993-12-06

Inscription le 27 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°158031 - Publication au BOPI 1993-04-27

Inscription le 27 avril 1993 - Transmission de propriété n°158030 - Publication au BOPI 1993-04-27

Inscription - Transmission de propriété n°17017 - Publication au BOPI

Instruments et appareils chirurgicaux et médicaux y compris les mobiliers spéciaux pour ces professions et les professions para médicales, matériel destiné à la kinésithérapie, à l'hydrotérapie et à la balnéothérapie, brancards, civières, tables à usage médical, notamment tables de kinésithérapie, fauteuils pour malades ou handicapés, dispositifs pour soulever les malades ou handicapés.