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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'APPAREILLAGES ELECTRIQUES DE CAHORS
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RAMPART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAMPART
MANUFACTURE D'APPAREILLAGES ELECTRIQUES DE CAHORS (S.A.)

Numéro de dépôt :
3023328
Date de dépôt :
21/04/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2010

Présentation de la marque RAMPART

Déposée le 21 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'APPAREILLAGES ELECTRIQUES DE CAHORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAMPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'APPAREILLAGES ELECTRIQUES DE CAHORS domicilié(e) Zone Industrielle de Regourd, 46003 CAHORS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 551 650 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Mailhé-Mouraï CABINET STAVER - France.

La marque RAMPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAMPART est expirée depuis le 21 avril 2010.

MANUFACTURE D'APPAREILLAGES ELECTRIQUES DE CAHORS a également déposé les autres marques suivantes : VISIOSAT SEVA , SV TRANSFER , ATOOSAT


MANUFACTURE D'APPAREILLAGES ELECTRIQUES DE CAHORS (S.A.) - Zone Industrielle de Regourd, 46003 CAHORS Cedex - France - SIREN 551650070


Dominique Mailhé-Mouraï CABINET STAVER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-38

Inscription le 24 août 2005 - Changement de dénomination n°416892 - Publication au BOPI 2005-08-24

Inscription le 24 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416891 - Publication au BOPI 2005-08-24

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Produits en matières plastiques mi-ouvrées, armatures pour conduites, isolateurs pour conduites d'électricité, manchons et raccords de tuyaux non métalliques et particulièrement coque rigide réalisée en polyester armé de fibre de verre. Matériaux de construction non métallique, clapets de tuyaux de drainage et plus particulièrement matériel pour la protection des remontées des conduits souterrains.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.