MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS “ MAEC ” Societe par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
95573748
Date de dépôt :
29/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2015
Présentation de la marque VISIO ZAP
Déposée le 29 mai 1995 par la société MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS “ MAEC ” Societe par actions simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VISIO ZAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-27 du 7 juillet 1995.
Le déposant est la société MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS “ MAEC ” Societe par actions simplifiée domicilié(e) Zone Industrielle de Regourd,46000 CAHORS (dossier no 2284520) - 46000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 012 058 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU domicilié(e) BP 72223, 9 Avenue de l'Europe,31522 RAMONVILLE ST AGNE Cedex (dossier no 2284520) - 31522 - France.
La marque VISIO ZAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS “ MAEC ” Societe par actions simplifiée - Zone Industrielle de Regourd,46000 CAHORS (dossier no 2284520) - 46000 - France - SIREN 451012058
CABINET MORELLE ET BARDOU - BP 72223, 9 Avenue de l'Europe,31522 RAMONVILLE ST AGNE Cedex (dossier no 2284520) - 31522 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41
Inscription le 8 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°408702 - Publication au BOPI 2005-03-08
Inscription le 8 mars 2005 - Changement de dénomination n°408703 - Publication au BOPI 2005-03-08
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2005 n°2284520 - Publication au BOPI 2005-03-18
Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique.Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours, (sauvetage), et d'enseignement.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.Télécommunciations, système de réception de signaux audio et vidéo en particulier transmis par satellite; émissions télévisées, diffusion et retransmission d'émissions télévisées ou de programmes de télévision, notamment par satellite.Système de renvoi de télécommande par courant porteur
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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