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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORSs
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SERAMCAST
Marque expirée - Marque en non vigueur

SERAMCAST
MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
97671403
Date de dépôt :
02/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2017

Présentation de la marque SERAMCAST

Déposée le 2 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORSs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERAMCAST »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORSs domicilié(e) Zone Industrielle de Regourd,46000 CAHORS (dossier no 2335326) - 46000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 012 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2335326) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SERAMCAST est expirée depuis le 2 avril 2017.

MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORSs a également déposé les autres marques suivantes : BLOCINTER , REGESTER , UROK , MINIMIXT , C CAHORS , CASTHORS , VISIOTVNT , SPIDIUM , SATLAND , LÉA


MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - Zone Industrielle de Regourd,46000 CAHORS (dossier no 2335326) - 46000 - France - SIREN 451012058


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2335326) - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-12

Renouvellement sans limitation le 27 février 2007 n°2335326 - Publication au BOPI 2007-02-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Inscription le 14 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370836 - Publication au BOPI 2003-05-14

Inscription le 21 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428608 - Publication au BOPI 2006-02-21

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Appareillage électrique blindé, prises de courant et socle, prolongation de câbles, boîtes de jonction et de raccordeurs, boîtes de signalisation