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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
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RS458
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RS458
MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93480394
Date de dépôt :
13/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2023

Présentation de la marque RS458

Déposée le 13 août 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RS458 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS domicilié(e) Zone Industrielle de Regourd - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 012 058 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque RS458 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RS458 est expirée depuis le 13 août 2023.

MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS a également déposé les autres marques suivantes : BLOCINTER , REGESTER , UROK , MINIMIXT , C CAHORS , CASTHORS , VISIOTVNT , SPIDIUM , SATLAND , LÉA


MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Regourd - 46000 - CAHORS - France - SIREN 451012058


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 2003 n°2245050 - Publication au BOPI 2003-06-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-10

Inscription le 30 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°370025 - Publication au BOPI 2003-04-30

Inscription le 26 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437771 - Publication au BOPI 2006-07-26

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Renouvellement sans limitation le 13 août 2013 n°2537402 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-13

Matières plastiques mi-ouvrées, résine synthétique