Manufacture d'Appareillage Electrique de Cahors, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de dépôt :
98763047
Date de dépôt :
07/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/12/2028
Présentation de la marque REMMO
Déposée le 7 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Manufacture d'Appareillage Electrique de Cahors
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « REMMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-03 du 15 janvier 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Manufacture d'Appareillage Electrique de Cahors domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE REGOURD - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 012 058 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque REMMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Manufacture d'Appareillage Electrique de Cahors, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - ZONE INDUSTRIELLE DE REGOURD - 46000 - CAHORS - France - SIREN 451012058
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2008 n°2384789 - Publication au BOPI 2008-09-19
Inscription le 21 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428608 - Publication au BOPI 2006-02-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20
Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2018 n°2692381 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-10
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Services de distribution (livraison) de gaz.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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