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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS “ MAEC 
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PASS'ELEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASS'ELEC
MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS “ MAEC ”, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
94546909
Date de dépôt :
28/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2024

Présentation de la marque PASS'ELEC

Déposée le 28 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS “ MAEC  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS'ELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS “ MAEC  domicilié(e) Zone Industrielle de Regourd - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 012 058 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Mme Dat Cécile domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France.

La marque PASS'ELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PASS'ELEC arrivera à expiration en date du 28 novembre 2024.

MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS “ MAEC  a également déposé les autres marques suivantes : BLOCINTER , REGESTER , UROK , MINIMIXT , C CAHORS , CASTHORS , VISIOTVNT , SPIDIUM , SATLAND , LÉA


MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS “ MAEC ”, Société par actions simplifiée à associé unique - Zone Industrielle de Regourd - 46000 - CAHORS - France - SIREN 451012058


Cabinet Morelle & Bardou, Mme Dat Cécile - 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Inscription le 24 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416891 - Publication au BOPI 2005-08-24

Inscription le 24 août 2005 - Changement de dénomination n°416893 - Publication au BOPI 2005-08-24

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2004 n°2269587 - Publication au BOPI 2004-07-23

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2014 n°2571485 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-14

Installations électriques, compteurs électriques, compteurs électromécaniques, compteurs électroniques et particulièrement connecteur de substitution de compteur électromécanique et installations électriques correspondantes