MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de dépôt :
3911101
Date de dépôt :
05/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2022
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 5 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-17 du 27 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS domicilié(e) Zone Industrielle de Regourd - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 012 058 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911101.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - Zone Industrielle de Regourd - 46000 - CAHORS - France - SIREN 451012058
PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France
Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Constructions transportables métalliques ; mobiliers urbains (constructions transportables) métalliques ; colonnes d'affichage métalliques ; balises métalliques, non lumineuses ; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux ni mécaniques ; monuments métalliques, notamment abris, kiosques ; bornes (constructions métalliques) de chargement de véhicules électriques ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; balises lumineuses ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; lecteurs optiques ; lecteurs de codes à barres ; cartes magnétiques d'identification ; cartes à puce ; cartes de fidélité ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; tableaux d'affichage électronique (écrans tactiles) ; appareils électriques de contrôle ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels pour le traitement de l'information ; logiciels de supervision (contrôle) ; prises de courant ; témoins lumineux de charge (électricité) ; batteries électriques ; chargeurs de batteries électriques ; condensateurs ; super condensateurs ; appareils pour le chargement de batteries électriques ; bornes d'alimentation électrique ; distributeurs automatiques de courant électrique permettant le chargement d'une batterie ; distributeurs automatiques de courant électrique permettant le chargement de véhicules électriques ;
Mobiliers urbains (constructions) non métalliques ; constructions non métalliques, notamment abris, kiosques, bornes, coffrets ; panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux ni mécaniques ; colonnes d'affichage non métalliques ; balises non métalliques, non lumineuses ; stations (constructions non métalliques) de chargement de véhicules électriques ;
Services de réparation, entretien et maintenance de véhicules ; installation et réparation d'appareils électriques ; services de stations-service (remplissage en carburant et entretien) ; services de rechargement de batteries de véhicules électriques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"
