Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3338966
Date de dépôt :
04/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2025
Marque figurative de MANUFACTURE D\'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS domicilié(e) Zone Industrielle de Regourd - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 012 058 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL domicilié(e) Parc Les Algorithmes – Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338966.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 4 février 2025.

MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS a également déposé les autres marques suivantes : BLOCINTER , REGESTER , UROK , MINIMIXT , C CAHORS , CASTHORS , VISIOTVNT , SPIDIUM , SATLAND , LÉA


MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - Zone Industrielle de Regourd - 46000 - CAHORS - France - SIREN 451012058


PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL - Parc Les Algorithmes – Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2014 n°2573456 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-12-08

Machines à air-comprimé. Dispositif de commande de machines ou de moteurs, générateur de courant, marteaux pneumatiques, presses (machines à usages industriel), régulateur de pression (parties de machines), machines pour l'impression sur la tôle ou le plastique, le thermoformage. Outils et instruments à main entraînés manuellement, clefs (outils), tournevis, canifs, ceintures porte-outils, ciseaux, cliquets (outils), arrache-clous et rivets, crics à main, tendeurs de fils métalliques ou électriques (outils), forêts (outils), serre-joints, limes, perforateurs, marteaux (outils), pinces, tenailles, instruments à tronçonner les tuyaux, les câbles et les fils. Appareils et instruments scientifiques, optiques, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données. Supports d'enregistrement magnétiques, optiques ou numériques. Machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Accumulateurs électriques, armoires de distribution (électricité) balises lumineuses, batteries d'allumage, matériel de raccordement, de branchement, de dérivation et de jonction (électricité), câbles électriques, gaines pour câbles électriques, canalisations et raccordements électriques, coupe-circuit, collecteurs électriques, dispositifs de commande pour ascenseurs, tableaux de commande et de distribution (électricité), commutateurs, condensateurs électriques, conduits d'électricité, connexions, compteurs, coffrets et boîtiers pour compteurs, transformateurs électriques, programmes d'ordinateur enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, parafoudres, paratonnerres, télémètres, transmetteurs (télécommunication), satellites, récepteurs satellites, antennes, appareils de téléreport et télérelève, à savoir appareils de télécommunication. Tableaux interface de puissance et d'information (électricité). Raccordements de câbles (électriques et télécommunications). Appareils d'éclairage, de distribution, de branchement et de comptage, d'eau ou de gaz. Robinets de canalisation, installation pour l'approvisionnement d'eau et de gaz, boîtiers de protection de ces installations. Numéros de maisons lumineux, piles atomiques, dispositifs et coffres de protection de ces piles. Bagues d'étanchéité, bandes isolantes, matières à isoler, isolateurs pour conduites d'électricité, isolants, isolateurs, gaines, fourreaux et bouts perdus isolants et étanches. Installation et réparation d'installations électriques, de boîtiers de protection de ces installations. Informations en matière de montage, de mise en place et réparation d'installations électriques, de boîtiers de protection et de sécurisation des ces installations. Services d'affichage électronique de données télétransmises. Communication par terminaux d'ordinateurs, ou satellites. Location d'appareils de télérelevé, télétransmission, à savoir location d'appareils de télécommunication. Messagerie électronique. Transmission de messages, d'images et de données assistée par ordinateurs. Raccordements par télécommunications à un réseau informatique pour le pilotage à distance d'appareils de distribution, de branchement et de comptage des énergies et des fluides, le télécomptage et le télérelevé. Services scientifiques et technologiques dans le domaine de la distribution, du branchement et du comptage des énergies et des fluides, de la connectique, du matériel pour les réseaux de télécommunication, de l'électronique et de la réception satellite. Conception de systèmes informatiques dans le domaine de la gestion des fluides (électricité, eau, gaz). Etude de projets techniques dans les transmissions bus, radio, courants porteurs et électronique de pointe. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Travaux d'ingénieurs dans les domaines des : votes électroniques, automatisation de robinetterie ou de surveillance de rames ferroviaires, commandes de moteurs, variateurs, automatismes d'ascenseurs, traçage de flottes de poids lourds, affichage autoroutier, analyse vidéo, télésurveillance, télérelevé. Expertise (travaux d'ingénieurs) en matière de moulage à chaud de matériaux thermoducissables et thermoplastiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.