MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de dépôt :
3338955
Date de dépôt :
04/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2025
Présentation de la marque MAEC
Déposée le 4 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-10 du 11 mars 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS domicilié(e) Zone Industrielle de Regourd - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 012 058 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL domicilié(e) Parc Les Algorithmes – Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France.
La marque MAEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - Zone Industrielle de Regourd - 46000 - CAHORS - France - SIREN 451012058
PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL - Parc Les Algorithmes – Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-27
Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2014 n°2573458 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-12-08
Machines à air-comprimé. Dispositif de commande de machines ou de moteurs, générateur de courant, marteaux pneumatiques, presses (machines à usage industriel), régulateur de pression (parties de machines), machines pour l'impression sur la tôle ou le plastique, le thermoformage. Appareils et instruments scientifiques, optiques, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données. Supports d'enregistrement magnétiques, optiques ou numériques. Machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Accumulateurs électriques, armoires de distribution (électricité) balises lumineuses, batteries d'allumage, matériel de raccordement, de branchement, de dérivation et de jonction (électricité), câbles électriques, gaines pour câbles électriques, canalisations et raccordements électriques, coupe-circuit, collecteurs électriques, dispositifs de commande pour ascenseurs, tableaux de commande et de distribution (électricité), commutateurs, condensateurs électriques, conduits d'électricité, connexions, compteurs, coffrets et boîtiers pour compteurs, transformateurs électriques, programmes d'ordinateur enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques. parafoudres, paratonnerres, télémètres, transmetteurs (télécommunication), satellites, récepteurs satellites, antennes, appareils de téléreport et télérelève, à savoir appareils de télécommunication. Tableaux interface de puissance et d'information (électricité). Raccordements de câbles (électriques et télécommunications). Appareils d'éclairage, de distribution, de branchement et de comptage, d'eau ou de gaz. Robinets de canalisation, installation pour l'approvisionnement d'eau et de gaz, boîtiers de protection de ces installations. Numéros de maisons lumineux, piles atomiques, dispositifs et coffres de protection de ces piles. Bagues d'étanchéité, bandes isolantes, matières à isoler, isolateurs pour conduites d'électricité, isolants, isolateurs, gaines, fourreaux et bouts perdus isolants et étanches.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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