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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORSs
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LONGUEUR D'ONDE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LONGUEUR D'ONDE
MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
98731205
Date de dépôt :
05/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/05/2018

Présentation de la marque LONGUEUR D'ONDE

Déposée le 5 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORSs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LONGUEUR D'ONDE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORSs domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE REGOURD,46000 CAHORS (dossier no 2368740) - 46000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 012 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2368740) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LONGUEUR D'ONDE est expirée depuis le 5 mai 2018.

MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORSs a également déposé les autres marques suivantes : BLOCINTER , REGESTER , UROK , MINIMIXT , C CAHORS , CASTHORS , VISIOTVNT , SPIDIUM , SATLAND , LÉA


MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - ZONE INDUSTRIELLE DE REGOURD,46000 CAHORS (dossier no 2368740) - 46000 - France - SIREN 451012058


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2368740) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-42

Inscription le 21 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428608 - Publication au BOPI 2006-02-21

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2008 n°2368740 - Publication au BOPI 2008-03-31

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Imprimés, journaux, magazines.