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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
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ECO CONSO STAND-BY
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECO CONSO STAND-BY
MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3693103
Date de dépôt :
23/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2019
ECO CONSO STAND-BY de MANUFACTURE D\'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS

Présentation de la marque ECO CONSO STAND-BY

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECO CONSO STAND-BY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS domicilié(e) Zone industrielle de Regourd 46000 CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 012 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 Rue Jean Rostand - Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO CONSO STAND-BY est expirée depuis le 23 novembre 2019.

MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS a également déposé les autres marques suivantes : BLOCINTER , REGESTER , UROK , MINIMIXT , C CAHORS , CASTHORS , VISIOTVNT , SPIDIUM , SATLAND , LÉA


MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Zone industrielle de Regourd 46000 CAHORS - France - SIREN 451012058


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 Rue Jean Rostand - Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY Cedex - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; antennes et antennes paraboliques. ;

Services d'informations pour la consommation en électricité d'appareils et leur recyclage.