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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
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COMPOZIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMPOZIT
MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
98736376
Date de dépôt :
10/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/06/2028

Présentation de la marque COMPOZIT

Déposée le 10 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COMPOZIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE REGOURD - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 012 058 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque COMPOZIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMPOZIT arrivera à expiration en date du 10 juin 2028.

MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS a également déposé les autres marques suivantes : BLOCINTER , REGESTER , UROK , MINIMIXT , C CAHORS , CASTHORS , VISIOTVNT , SPIDIUM , SATLAND , LÉA


MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS, Société par actions simplifiée à associé unique - ZONE INDUSTRIELLE DE REGOURD - 46000 - CAHORS - France - SIREN 451012058


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 2008 n°2371979 - Publication au BOPI 2008-04-30

Inscription le 21 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428608 - Publication au BOPI 2006-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2018 n°2680731 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-05-04

Installations de distribution d'eau, appareils de prise d'eau. Installations de conduites d'eau, de distribution d'eau et pour l'approvisionnement en eau. Coffrets et bornes de branchement pour la distribution d'eau. Bouches à eau ; regards permettant l'accès à un compteur d'eau et des canalisations d'eau.