Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOE
MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1642108
Date de dépôt :
01/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2011

Présentation de la marque CLOE

Déposée le 1 février 1991 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS domicilié(e) Regourd, 46000 CAHORS (dossier no 2190810) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 650 070 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2190810) - France.

La marque CLOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOE est expirée depuis le 1 février 2011.

MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS a également déposé les autres marques suivantes : BLOCINTER , REGESTER , UROK , MINIMIXT , C CAHORS , CASTHORS , VISIOTVNT , SPIDIUM , SATLAND , LÉA


MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS (société anonyme) - Regourd, 46000 CAHORS (dossier no 2190810) - France - SIREN 552650070


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2190810) - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2001 n°2190810 - Publication au BOPI 2001-01-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Capteur de liaison optoélectronique