Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
/
AQUAX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUAX
MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
99795021
Date de dépôt :
01/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/06/2029

Présentation de la marque AQUAX

Déposée le 1 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AQUAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE REGOURD - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 012 058 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE domicilié(e) BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque AQUAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUAX arrivera à expiration en date du 1 juin 2029.

MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS a également déposé les autres marques suivantes : BLOCINTER , REGESTER , UROK , MINIMIXT , C CAHORS , CASTHORS , VISIOTVNT , SPIDIUM , SATLAND , LÉA


MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS, Société par actions simplifiée à associé unique - ZONE INDUSTRIELLE DE REGOURD - 46000 - CAHORS - France - SIREN 451012058


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE - BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Inscription le 21 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428608 - Publication au BOPI 2006-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2009 n°2405917 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-28

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2019 n°2714443 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-06

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.