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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
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4070
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

4070
MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3209304
Date de dépôt :
12/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2023
4070 de MANUFACTURE D\'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS

Présentation de la marque 4070

Déposée le 12 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 4070 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS domicilié(e) Zone Industrielle de Regourd - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 012 058 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque 4070 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 4070 est expirée depuis le 12 février 2023.

MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS a également déposé les autres marques suivantes : BLOCINTER , REGESTER , UROK , MINIMIXT , C CAHORS , CASTHORS , VISIOTVNT , SPIDIUM , SATLAND , LÉA


MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Regourd - 46000 - CAHORS - France - SIREN 451012058


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Inscription le 26 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437771 - Publication au BOPI 2006-07-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2013 n°2518975 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-16

Produit chimique, à savoir durcisseur.