MANUFACTURE D'ACCESSOIRES POUR AUTOMOBILES "C.I.P.A." (SOCIETE ANONYME)
Numéro de dépôt :
1155165
Date de dépôt :
20/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque CIPA
Déposée le 20 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'ACCESSOIRES POUR AUTOMOBILES "C.I.P.A."
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CIPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'ACCESSOIRES POUR AUTOMOBILES "C.I.P.A." domicilié(e) 20 RUE DU TELEGRAPHE 75020 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA, AKERMAN, LEPEUDRY. - France.
La marque CIPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CIPA est expirée depuis le 20 novembre 1990.
MANUFACTURE D'ACCESSOIRES POUR AUTOMOBILES "C.I.P.A." (SOCIETE ANONYME) - 20 RUE DU TELEGRAPHE 75020 PARIS. - France
CABINET CASANOVA, AKERMAN, LEPEUDRY. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-16
ACCESSOIRES POUR L'AUTOMOBILE ET LE CYCLE.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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