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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANUFACTURE COURLITAISE DE CHAUSSURES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MANUFACTURE COURLITAISE DE CHAUSSURES - S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96636183
Date de dépôt :
24/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANUFACTURE COURLITAISE DE CHAUSSURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANUFACTURE COURLITAISE DE CHAUSSURES domicilié(e) 12, RUE DU BOCAGE, B.P. 3, 79440 COURLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 324 588 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFIGER S.A.R.L. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636183.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 juillet 2006.

MANUFACTURE COURLITAISE DE CHAUSSURES a également déposé les autres marques suivantes : BIO - ENER , ENER - FLEX


MANUFACTURE COURLITAISE DE CHAUSSURES - S.A.R.L. - 12, RUE DU BOCAGE, B.P. 3, 79440 COURLAY - France - SIREN 335324588


SOFIGER S.A.R.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Chaussures