Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FUNER'ART LES MAITRES DECORATEURS FUNERAIRES
MANUFACTURE BETHUNOISE DE FAIENCERIE D'ART (S.A.)

Numéro de dépôt :
94531697
Date de dépôt :
29/07/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque FUNER'ART LES MAITRES DECORATEURS FUNERAIRES

Déposée le 29 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE BETHUNOISE DE FAIENCERIE D'ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FUNER'ART LES MAITRES DECORATEURS FUNERAIRES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE BETHUNOISE DE FAIENCERIE D'ART domicilié(e) RUE BERNARD PALISSY, 62400 BETHUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 388 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA MANUFACTURE BETHUNOISE DE FAIENCERIE D'ART - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


MANUFACTURE BETHUNOISE DE FAIENCERIE D'ART (S.A.) - RUE BERNARD PALISSY, 62400 BETHUNE - France - SIREN 950388611


SA MANUFACTURE BETHUNOISE DE FAIENCERIE D'ART - France


Inscription le 8 juillet 1996 - Rejet total n°203639 - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1996-07-08

. Articles funéraires métalliques (non en métaux précieux), à savoir: plaques, stèles, statues, statuettes, figurines, sculptures objets d'art. . Articles funéraires ou cinéraires (en métaux précieux), à savoir: statues, statuettes, figurines, vases, urnes, objets d'art. . Articles funéraires, en pierre ou en marbre, à savoir: objets d'art statues, statuettes, figurines. . Jardinières (meubles); articles funéraires en bois, platre, matières plastiques, à savoir: objets d'art, statues, statuettes figurines. . Articles funéraires ou cinéraires (non en métaux précieux), à savoir vases, urnes, objets d'art en porcelaine ou en verre; poteries cache-pots. . Fleurs artificielles; couronnes en fleurs artificielles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.