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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE BELGE DE GEMBLOUXde droit belge
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D. SIMAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D. SIMAL
MANUFACTURE BELGE DE GEMBLOUX (Société Anonyme de droit belge)

Numéro de dépôt :
1561820
Date de dépôt :
24/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/1999

Présentation de la marque D. SIMAL

Déposée le 24 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE BELGE DE GEMBLOUXde droit belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D. SIMAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE BELGE DE GEMBLOUXde droit belge domicilié(e) Rue Albert 9, Gembloux BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque D. SIMAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D. SIMAL est expirée depuis le 24 novembre 1999.

MANUFACTURE BELGE DE GEMBLOUXde droit belge a également déposé les autres marques suivantes : F M S


MANUFACTURE BELGE DE GEMBLOUX (Société Anonyme de droit belge) - Rue Albert 9, Gembloux BELGIQUE - Belgique


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels)