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Marques déposées par MANUFACTURE BELGE DE GEMBLOUX
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D SIMAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D SIMAL
MANUFACTURE BELGE DE GEMBLOUX

Numéro de dépôt :
1114818
Date de dépôt :
28/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque D SIMAL

Déposée le 28 novembre 1979 par MANUFACTURE BELGE DE GEMBLOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « D SIMAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MANUFACTURE BELGE DE GEMBLOUX domicilié(e) (Société anonyme), Rue Albert 9, à Gembloux, Belgique. - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER - France.

La marque D SIMAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque D SIMAL est expirée depuis le 28 novembre 1989.


MANUFACTURE BELGE DE GEMBLOUX - (Société anonyme), Rue Albert 9, à Gembloux, Belgique. - Belgique


Cabinet BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-024

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).