Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JALS
MANUFACTURE B.T.T. HASSON Frères (Sarl)

Numéro de dépôt :
1530272
Date de dépôt :
11/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/1999
JALS de MANUFACTURE B.T.T. HASSON Frères

Présentation de la marque JALS

Déposée le 11 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANUFACTURE B.T.T. HASSON Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANUFACTURE B.T.T. HASSON Frères domicilié(e) 50 Rue Sedaine, 75011 PARIS - France.

La marque JALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JALS est expirée depuis le 11 mai 1999.

MANUFACTURE B.T.T. HASSON Frères a également déposé les autres marques suivantes : JALS'MODE PARIS


MANUFACTURE B.T.T. HASSON Frères (Sarl) - 50 Rue Sedaine, 75011 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Vétements; Tissus et produits textiles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.