Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Manufacture Alsacienne HECKEL SECURITE
/
STOPAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STOPAC
Manufacture Alsacienne HECKEL SECURITE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1677974
Date de dépôt :
05/07/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2011

Présentation de la marque STOPAC

Déposée le 5 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) Manufacture Alsacienne HECKEL SECURITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STOPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Manufacture Alsacienne HECKEL SECURITE domicilié(e) Route d'Engwiller, 67350 LA WALCK (dossier no 2189893) - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 500 046 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2189893) - France.

La marque STOPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STOPAC est expirée depuis le 5 juillet 2011.

Manufacture Alsacienne HECKEL SECURITE a également déposé les autres marques suivantes : HECKEL SECURITÉ , MACSOLE , STOPAC , (Marque figurative)


Manufacture Alsacienne HECKEL SECURITE (Société Anonyme) - Route d'Engwiller, 67350 LA WALCK (dossier no 2189893) - France - SIREN 708500046


CABINET NUSS - (dossier no 2189893) - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2001 n°2189893 - Publication au BOPI 2001-01-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de nature juridique n°343417 - Publication au BOPI 2002-03-25

Des chaussures de protection et, plus généralement, des articles chaussants;des articles d'habillement de protection et, plus généralement, des vêtements confectionnés. Des casques de protection, des masques de protection, des lunettes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].