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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE ALPHONSE CASTEX
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couette spécial été
Marque expirée - Marque en non vigueur

couette spécial été
MANUFACTURE ALPHONSE CASTEX SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3526675
Date de dépôt :
26/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
26/09/2017
couette spécial été de MANUFACTURE ALPHONSE CASTEX

Présentation de la marque couette spécial été

Déposée le 26 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE ALPHONSE CASTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « couette spécial été »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE ALPHONSE CASTEX domicilié(e) 12 rue de la Tannerie,40100 DAX - 40100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 985 720 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOULOUS-CHEVALLIER domicilié(e) 15 rue Raoul Perpere,64100 BAYONNE - 64100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque couette spécial été est expirée depuis le 26 septembre 2017.

MANUFACTURE ALPHONSE CASTEX a également déposé les autres marques suivantes : CASTEX , COUETTE HYBRIDE , OREILLER HYBRIDE , CASTEX couettes naturelles , couette bi-thermique , couette quatre saisons , CASTEX


MANUFACTURE ALPHONSE CASTEX SOCIETE ANONYME - 12 rue de la Tannerie,40100 DAX - 40100 - France - SIREN 985720168


SCP BOULOUS-CHEVALLIER - 15 rue Raoul Perpere,64100 BAYONNE - 64100 - France


Inscription le 6 octobre 2008 - Rejet partiel n°482065 - Publication au BOPI 2008-10-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Tissus ; couvertures de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).