Marque enregistrée - Marque en vigueur

COUETTE HYBRIDE
Manufacture Alphonse Castex

Numéro de dépôt :
4360682
Date de dépôt :
11/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2027
COUETTE HYBRIDE de Manufacture Alphonse Castex

Présentation de la marque COUETTE HYBRIDE

Déposée par voie électronique le 11 mai 2017 par Manufacture Alphonse Castex auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COUETTE HYBRIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est Manufacture Alphonse Castex domicilié(e) 12 rue de la Tannerie - 40100 - DAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Manufacture Alphonse Castex, Beatrice Nalpas Cala domicilié(e) 12 rue de la Tannerie - 40100 - DAX - France.

La marque COUETTE HYBRIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUETTE HYBRIDE arrivera à expiration en date du 11 mai 2027.

Manufacture Alphonse Castex a également déposé les autres marques suivantes : CASTEX , OREILLER HYBRIDE , CASTEX couettes naturelles , couette bi-thermique , couette quatre saisons , CASTEX , couette spécial été


Manufacture Alphonse Castex - 12 rue de la Tannerie - 40100 - DAX - France


Manufacture Alphonse Castex, Beatrice Nalpas Cala - 12 rue de la Tannerie - 40100 - DAX - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Literie à l'exception du linge de lit ; Lits, literie, matelas, oreillers et coussins ; Nattes pour le couchage ; Protège-matelas ; Tapis de sol [coussins ou matelas] ; Tapis de sol pour le couchage ; Tapis de sol pour le couchage pour enfants.