Marque enregistrée - Marque en vigueur

CASTEX couettes naturelles
Manufacture Alphonse Castex, SA

Numéro de dépôt :
4360893
Date de dépôt :
12/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/05/2027
CASTEX couettes naturelles de Manufacture Alphonse Castex

Présentation de la marque CASTEX couettes naturelles

Déposée le 12 mai 2017 par la Société Anonyme (SA) Manufacture Alphonse Castex auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CASTEX couettes naturelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Manufacture Alphonse Castex domicilié(e) 12 rue de la Tannerie - 40100 - DAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 985 720 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Manufacture Alphonse Castex, Mme Nalpas Cala Beatrice domicilié(e) 12 rue de la Tannerie - 40100 - DAX - France.

La marque CASTEX couettes naturelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTEX couettes naturelles arrivera à expiration en date du 12 mai 2027.

Manufacture Alphonse Castex a également déposé les autres marques suivantes : CASTEX , COUETTE HYBRIDE , OREILLER HYBRIDE , couette bi-thermique , couette quatre saisons , CASTEX , couette spécial été


Manufacture Alphonse Castex, SA - 12 rue de la Tannerie - 40100 - DAX - France - SIREN 985720168


Manufacture Alphonse Castex, Mme Nalpas Cala Beatrice - 12 rue de la Tannerie - 40100 - DAX - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Coussins ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; coussins ; coussins de grossesse ; coussins pour animaux de compagnie ; literie à l'exception du linge de lit ; literie de lit d'enfant autre que linge de lit ; literie pour petits lits autre que linge de lit ; lits, literie, matelas, oreillers et coussins ; matelas ; matelas de lit ; oreillers ; oreillers pouf ; oreillers rembourrés ; protège-matelas ; tapis de sol [coussins ou matelas] ; traversins ; traversins pour bébés ;

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; duvet [plumes] ; édredon [plumes] ; fibres de rembourrage ; fibres de rembourrage en polyester ; matériaux de matelassage sous forme de rembourrages [autres que caoutchouc ou matières plastiques] ; matériaux de rembourrage et de remplissage autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; matière de rembourrage autre qu'en caoutchouc ou en plastique pour oreillers ; plumes ; plumes de duvet ; plumes de duvet en tant que matériaux de rembourrage ; plumes en vrac ; plumes pour la literie ; plumes pour le rembourrage ; rembourrage synthétique ; rembourrages de couettes ; rembourrages en fibres synthétiques ; rembourrages pour courtepointes ; rembourrages pour oreillers ; rembourrages pour oreillers capitonnés ; semi-plumes ;

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; sacs de couchage ; alèse [couverture de lits] ; couettes ; couettes en demi-duvet ; couettes en duvet ; couettes en duvet d'oie ; couettes en matières textiles ; couettes en plumes ; couettes garnies de matériaux de rembourrage ; couettes garnies de matériaux de rembourrage synthétiques ; couettes garnies de plumes d'oie ; couvertures de lit ; couvertures de lit en fibres synthétiques ; couvertures de voyage ; couvertures pour animaux de compagnie ; couvertures pour bébé ; couvertures pour enfants ; couvertures pour lits d'enfants ; couvre-oreillers ; draps de lit ; draps-housses ; édredons ; édredons [couettes] ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; édredons pour lits ; enveloppes de matelas ; gigoteuses [turbulettes] ; housses d'édredons ; housses d'oreillers ; housses de couette ; housses de couettes en matières textiles ; housses de matelas ; housses de matelas et d'oreillers ; housses pour coussins ; housses pour édredons et couettes ; linge de lit et couvertures ; literie [linge] ; nids d'ange ; plaids ; produits textiles destinés à la literie ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; taies d'oreillers ; tissus textiles destinés à la fabrication d'articles de literie ; tissus textiles pour la fabrication de taies d'oreillers ; turbulettes [gigoteuses].