Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACOBAS
Mlle Manuella Gonzalez

Numéro de dépôt :
4091170
Date de dépôt :
15/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2024
JACOBAS de Manuella Gonzalez

Présentation de la marque JACOBAS

Déposée par voie électronique le 15 mai 2014 par mademoiselle Manuella Gonzalez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JACOBAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est mademoiselle Manuella Gonzalez domicilié(e) 10 rue de la porte neuve - 68000 - colmar - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Manuella Gonzalez domicilié(e) 10 rue de la porte neuve - 68000 - colmar - France.

La marque JACOBAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACOBAS est expirée depuis le 15 mai 2024.


Mlle Manuella Gonzalez - 10 rue de la porte neuve - 68000 - colmar - France


Mlle Manuella Gonzalez - 10 rue de la porte neuve - 68000 - colmar - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Commodes ; coussins ; fauteuils ;

Couture.