Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Platorepas.fr
Manuel TORRES
Olivier MOUNIE

Numéro de dépôt :
3538008
Date de dépôt :
19/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Platorepas.fr de Manuel TORRES

Présentation de la marque Platorepas.fr

Déposée le 19 novembre 2007 par Manuel TORRES et Olivier MOUNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Platorepas.fr »

Les déposants sont Manuel TORRES domicilié(e) 4 lot Parc aux Tilleuls,31850 BEAUPUY - 31850 - France et Olivier MOUNIE domicilié(e) 26 rue Cervantes,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Manuel TORRES domicilié(e) 4 lot Parc aux Tilleuls,31850 BEAUPUY - 31850 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Manuel TORRES - 4 lot Parc aux Tilleuls,31850 BEAUPUY - 31850 - France

Olivier MOUNIE - 26 rue Cervantes,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Manuel TORRES - 4 lot Parc aux Tilleuls,31850 BEAUPUY - 31850 - France


Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet total n°481604 - Publication au BOPI 2008-09-29

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; crustacés (non vivants) ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.