CHASSE DE FRANCE
Présentation de la marque CHASSE DE FRANCE
Déposée le 16 juillet 1982 par Manuel SAYO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHASSE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHASSE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHASSE DE FRANCE est expirée depuis le 16 juillet 1992.
Manuel SAYO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48