EDITIONS ATICE
Présentation de la marque EDITIONS ATICE
Déposée par voie électronique le 12 juillet 2013 par monsieur manuel rebergue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EDITIONS ATICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EDITIONS ATICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019285.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS ATICE est expirée depuis le 12 juillet 2023.
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48