Marque expirée - Marque en non vigueur

MODUCAL
MANUEL MAURY LARIBIERE

Numéro de dépôt :
3587968
Date de dépôt :
10/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2018
MODUCAL de MANUEL MAURY LARIBIERE

Présentation de la marque MODUCAL

Déposée le 10 juillet 2008 par MANUEL MAURY LARIBIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODUCAL »

Le déposant est MANUEL MAURY LARIBIERE domicilié(e) 10 RUE DE LA GATINE,16000 ANGOULEME - 16000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTRON IMAGE ET COMMUNICATION domicilié(e) 0 ZE MA CAMPAGNE,16000 ANGOULEME - 16000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUCAL est expirée depuis le 10 juillet 2018.


MANUEL MAURY LARIBIERE - 10 RUE DE LA GATINE,16000 ANGOULEME - 16000 - France


MARTRON IMAGE ET COMMUNICATION - 0 ZE MA CAMPAGNE,16000 ANGOULEME - 16000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Constructions transportables métalliques.