Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPC MARTIN D
Numéro de dépôt :
1741199
Date de dépôt :
31/08/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2000
Présentation de la marque SPC MARTIN D
Déposée le 31 août 1990 par Manuel MARTIN (citoyen helvétique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPC MARTIN D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SPC MARTIN D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741199.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 20 juin 1995 - Transmission de propriété n°186533 - Publication au BOPI 1995-06-20