Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Axes Composants Volets
Manuel Marinho

Numéro de dépôt :
3830182
Date de dépôt :
10/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2021
Axes Composants Volets de Manuel Marinho

Présentation de la marque Axes Composants Volets

Déposée par voie électronique le 10 mai 2011 par Manuel Marinho auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Axes Composants Volets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est Manuel Marinho domicilié(e) 8A rue des frères Lumière - 33560 - Carbon Blanc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Manuel Marinho domicilié(e) 8A rue des frères Lumière - 33560 - Carbon Blanc - France.

La marque Axes Composants Volets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Axes Composants Volets est expirée depuis le 10 mai 2021.


Manuel Marinho - 8A rue des frères Lumière - 33560 - Carbon Blanc - France


Manuel Marinho - 8A rue des frères Lumière - 33560 - Carbon Blanc - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; Constructions métalliques ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).