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Marques déposées par monsieur MANUEL Jean Yves
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T.E.L.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T.E.L.
Mr MANUEL Jean Yves

Numéro de dépôt :
1438173
Date de dépôt :
26/11/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2007

Présentation de la marque T.E.L.

Déposée le 26 novembre 1987 par monsieur MANUEL Jean Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « T.E.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MANUEL Jean Yves domicilié(e) BP 1043, 06001 NICE CEDEX 01 (dossier no 2091933) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr MANUEL Jean Yves domicilié(e) (dossier no 2091933) - France.

La marque T.E.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T.E.L. est expirée depuis le 26 novembre 2007.

MANUEL Jean Yves a également déposé les autres marques suivantes : LA CENTRALE DU REPRESENTANT , ANNONCESYSTEME , BANQUETTERIA , LE FRANCHISEUR , BEST HAMBURGER D'OR , W W W . LITERIE . FR , RAVPARTY , HYPERLIT , LITDER , LA CENTRALE DU GOLF ET DU TENNIS


Mr MANUEL Jean Yves - BP 1043, 06001 NICE CEDEX 01 (dossier no 2091933) - France


Mr MANUEL Jean Yves - (dossier no 2091933) - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 1997 n°2091933 - Publication au BOPI 1997-06-12

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Inscription le 3 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303069 - Publication au BOPI 2000-07-03

Inscription - Concession de licence n°36486 - Publication au BOPI

- Service télématique. - Service de transmission d'information.