Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S U C E T T E
Numéro de dépôt :
1512418
Date de dépôt :
26/01/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/1999
Présentation de la marque S U C E T T E
Déposée le 26 janvier 1989 par monsieur MANUEL JEAN YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S U C E T T E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque S U C E T T E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S U C E T T E est expirée depuis le 26 janvier 1999.
MANUEL JEAN YVES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29