Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S U C E T T E
Mr MANUEL JEAN YVES

Numéro de dépôt :
1512418
Date de dépôt :
26/01/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/1999

Présentation de la marque S U C E T T E

Déposée le 26 janvier 1989 par monsieur MANUEL JEAN YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S U C E T T E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MANUEL JEAN YVES domicilié(e) 8, rue Massena, 06000 NICE. - France.

La marque S U C E T T E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S U C E T T E est expirée depuis le 26 janvier 1999.

MANUEL JEAN YVES a également déposé les autres marques suivantes : LA CENTRALE DU REPRESENTANT , ANNONCESYSTEME , BANQUETTERIA , LE FRANCHISEUR , BEST HAMBURGER D'OR , W W W . LITERIE . FR , RAVPARTY , HYPERLIT , LITDER , LA CENTRALE DU GOLF ET DU TENNIS


Mr MANUEL JEAN YVES - 8, rue Massena, 06000 NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

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