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Marques déposées par MANUEL JEAN YVES
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LIT DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LIT DE FRANCE
MANUEL JEAN YVES

Numéro de dépôt :
97666678
Date de dépôt :
24/02/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2017

Présentation de la marque LIT DE FRANCE

Déposée le 24 février 1997 par MANUEL JEAN YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIT DE FRANCE »

Le déposant est MANUEL JEAN YVES domicilié(e) LA BASTIDE BLANCHE, 525 CHEMIN FONTFOURRANNE,06480 LA COLLE SUR LOUP (dossier no 2332697) - 06480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN YVES MANUEL domicilié(e) LA BASTIDE BLANCHE, 525 CHEMIN FONTFOURRANNE,06480 LA COLLE SUR LOUP (dossier no 2332697) - 06480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIT DE FRANCE est expirée depuis le 24 février 2017.

MANUEL JEAN YVES a également déposé les autres marques suivantes : W W W . LITERIE . FR , RAVPARTY , BIG BURGER , FREEPARTY , TECHNOPARTY


MANUEL JEAN YVES - LA BASTIDE BLANCHE, 525 CHEMIN FONTFOURRANNE,06480 LA COLLE SUR LOUP (dossier no 2332697) - 06480 - France


JEAN YVES MANUEL - LA BASTIDE BLANCHE, 525 CHEMIN FONTFOURRANNE,06480 LA COLLE SUR LOUP (dossier no 2332697) - 06480 - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2007 n°2332697 - Publication au BOPI 2007-01-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Linge de lit Linge de maison Literies

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).