Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREEPARTY
Mr MANUEL JEAN YVES

Numéro de dépôt :
3222704
Date de dépôt :
28/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
28/04/2013
FREEPARTY de MANUEL JEAN YVES

Présentation de la marque FREEPARTY

Déposée le 28 avril 2003 par monsieur MANUEL JEAN YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « FREEPARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est monsieur MANUEL JEAN YVES domicilié(e) LA BASTIDE BLANCHE, 525 CHEMIN DE FONTFOURRANNE,06480 LA COLLE SUR LOUP - 06480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MANUEL JEAN YVES domicilié(e) LA BASTIDE BLANCHE, 525 CHEMIN DE FONTFOURRANNE,06480 LA COLLE SUR LOUP - 06480 - France.

La marque FREEPARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEPARTY est expirée depuis le 28 avril 2013.

MANUEL JEAN YVES a également déposé les autres marques suivantes : W W W . LITERIE . FR , RAVPARTY , BIG BURGER , LIT DE FRANCE , TECHNOPARTY


Mr MANUEL JEAN YVES - LA BASTIDE BLANCHE, 525 CHEMIN DE FONTFOURRANNE,06480 LA COLLE SUR LOUP - 06480 - France


Mr MANUEL JEAN YVES - LA BASTIDE BLANCHE, 525 CHEMIN DE FONTFOURRANNE,06480 LA COLLE SUR LOUP - 06480 - France


Inscription le 5 juillet 2004 - Rejet partiel n°395823 - Publication au BOPI 2004-07-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Photographies ; clichés. Papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Informations en matière de divertissement. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.