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Marques déposées par monsieur MANUEL JEAN YVES
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CANAL XL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANAL XL
MR MANUEL JEAN YVES

Numéro de dépôt :
97680307
Date de dépôt :
30/05/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2007

Présentation de la marque CANAL XL

Déposée le 30 mai 1997 par monsieur MANUEL JEAN YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANAL XL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est monsieur MANUEL JEAN YVES domicilié(e) CHEMIN DES CASALS, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR MANUEL JEAN YVES LE PHENICIA - France.

La marque CANAL XL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAL XL est expirée depuis le 30 mai 2007.

MANUEL JEAN YVES a également déposé les autres marques suivantes : LA CENTRALE DU REPRESENTANT , ANNONCESYSTEME , BANQUETTERIA , LE FRANCHISEUR , BEST HAMBURGER D'OR , W W W . LITERIE . FR , RAVPARTY , HYPERLIT , LITDER , LA CENTRALE DU GOLF ET DU TENNIS


MR MANUEL JEAN YVES - CHEMIN DES CASALS, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France


MR MANUEL JEAN YVES LE PHENICIA - France


Inscription le 27 juillet 1998 - Rejet partiel n°258429 - Publication au BOPI 1998-07-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

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