Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BUT
Numéro de dépôt :
1425983
Date de dépôt :
01/09/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/1997
Présentation de la marque BUT
Déposée le 1 septembre 1987 par monsieur MANUEL Jean Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUT est expirée depuis le 1 septembre 1997.
MANUEL Jean Yves a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07