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Marques déposées par monsieur MANUEL Jean Yves
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BAL BULLETIN ACTUEL DE LIAISONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAL BULLETIN ACTUEL DE LIAISONS
Mr MANUEL Jean Yves

Numéro de dépôt :
1418578
Date de dépôt :
08/07/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/2007
BAL BULLETIN ACTUEL DE LIAISONS de MANUEL Jean Yves

Présentation de la marque BAL BULLETIN ACTUEL DE LIAISONS

Déposée le 8 juillet 1987 par monsieur MANUEL Jean Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAL BULLETIN ACTUEL DE LIAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MANUEL Jean Yves domicilié(e) BP 1043, 06001 NICE CEDEX 01 (dossier no 2091931) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr MANUEL Jean Yves domicilié(e) (dossier no 2091931) - France.

La marque BAL BULLETIN ACTUEL DE LIAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAL BULLETIN ACTUEL DE LIAISONS est expirée depuis le 8 juillet 2007.

MANUEL Jean Yves a également déposé les autres marques suivantes : LA CENTRALE DU REPRESENTANT , ANNONCESYSTEME , BANQUETTERIA , LE FRANCHISEUR , BEST HAMBURGER D'OR , W W W . LITERIE . FR , RAVPARTY , HYPERLIT , LITDER , LA CENTRALE DU GOLF ET DU TENNIS


Mr MANUEL Jean Yves - BP 1043, 06001 NICE CEDEX 01 (dossier no 2091931) - France


Mr MANUEL Jean Yves - (dossier no 2091931) - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 1997 n°2091931 - Publication au BOPI 1997-06-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Inscription le 3 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303069 - Publication au BOPI 2000-07-03

Inscription - Concession de licence n°36487 - Publication au BOPI

Service télématique - service de transmission d'information.Revues - Journaux. Périodiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.