Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNONCESYSTEME
Mr MANUEL Jean Yves

Numéro de dépôt :
1412596
Date de dépôt :
02/06/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/06/1997
ANNONCESYSTEME de MANUEL Jean Yves

Présentation de la marque ANNONCESYSTEME

Déposée le 2 juin 1987 par monsieur MANUEL Jean Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANNONCESYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MANUEL Jean Yves domicilié(e) 8, rue Massena, 06000 NICE. - France.

La marque ANNONCESYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNONCESYSTEME est expirée depuis le 2 juin 1997.

MANUEL Jean Yves a également déposé les autres marques suivantes : LA CENTRALE DU REPRESENTANT , BANQUETTERIA , LE FRANCHISEUR , BEST HAMBURGER D'OR , W W W . LITERIE . FR , RAVPARTY , HYPERLIT , LITDER , LA CENTRALE DU GOLF ET DU TENNIS , LABO


Mr MANUEL Jean Yves - 8, rue Massena, 06000 NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

- Service télématique - Service de transmission d'information.