Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ANNONCESYSTEME
Numéro de dépôt :
1412596
Date de dépôt :
02/06/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/06/1997
Présentation de la marque ANNONCESYSTEME
Déposée le 2 juin 1987 par monsieur MANUEL Jean Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANNONCESYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ANNONCESYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412596.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNONCESYSTEME est expirée depuis le 2 juin 1997.
MANUEL Jean Yves a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47