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Marques déposées par monsieur MANUEL GALLIAND
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NORBATH LE BAIN 4 SAISONS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NORBATH LE BAIN 4 SAISONS
M. MANUEL GALLIAND
M. XAVIER FICHERA
M. PABLO SOLANO

Numéro de dépôt :
3960113
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
NORBATH LE BAIN 4 SAISONS de MANUEL GALLIAND

Présentation de la marque NORBATH LE BAIN 4 SAISONS

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2012 par monsieur MANUEL GALLIAND, monsieur XAVIER FICHERA, monsieur PABLO SOLANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NORBATH LE BAIN 4 SAISONS »

Les déposants sont monsieur MANUEL GALLIAND domicilié(e) 363 BIS CHEMIN DU BOIS CLARET - 38190 - BERNIN - France, monsieur XAVIER FICHERA domicilié(e) 275 ALLE DU MARAIS - 38250 - LANS EN VERCORS - France, monsieur PABLO SOLANO domicilié(e) 46 RUE BLANCHE MONNIER - 38000 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PABLO SOLANO domicilié(e) 46 RUE BLANCHE MONNIER - 38000 - GRENOBLE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 44


M. MANUEL GALLIAND - 363 BIS CHEMIN DU BOIS CLARET - 38190 - BERNIN - France

M. XAVIER FICHERA - 275 ALLE DU MARAIS - 38250 - LANS EN VERCORS - France

M. PABLO SOLANO - 46 RUE BLANCHE MONNIER - 38000 - GRENOBLE - France


M. PABLO SOLANO - 46 RUE BLANCHE MONNIER - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Inscription le 4 juin 2015 - Rejet total n°649714 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-06-04

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.