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Marques déposées par monsieur Manuel Ferreira
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Mon Panier Bio
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mon Panier Bio
Monsieur Manuel Ferreira

Numéro de dépôt :
4437774
Date de dépôt :
16/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2028
Mon Panier Bio de Manuel Ferreira

Présentation de la marque Mon Panier Bio

Déposée par voie électronique le 16 mars 2018 par monsieur Manuel Ferreira auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mon Panier Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est monsieur Manuel Ferreira domicilié(e) 354 rue de l ecole - 77120 - MOUROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur manuel ferreira domicilié(e) 354 rue de l ecole - 77120 - MOUROUX - France.

La marque Mon Panier Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 21 29 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Panier Bio arrivera à expiration en date du 16 mars 2028.

Manuel Ferreira a également déposé les autres marques suivantes : MON PANIER BIO


Monsieur Manuel Ferreira - 354 rue de l ecole - 77120 - MOUROUX - France


Monsieur manuel ferreira - 354 rue de l ecole - 77120 - MOUROUX - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Lessives ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; papier hygiénique ;

Ustensiles de toilette ;

Fruits secs ; légumes conservés ; confitures ; compotes ; oeufs ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plants ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.