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Marques déposées par manuel FERREIRA
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MON PANIER BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON PANIER BIO
manuel FERREIRA, Agissant pour le compte de la société “ société nouvelle ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3806484
Date de dépôt :
14/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2021
MON PANIER BIO de manuel FERREIRA

Présentation de la marque MON PANIER BIO

Déposée le 14 février 2011 par manuel FERREIRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MON PANIER BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est manuel FERREIRA, Agissant pour le compte de la société “ société nouvelle ” en cours de formation domicilié(e) 354 rue de l école - 77120 - MOUROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, manuel FERREIRA domicilié(e) 354 rue de l école - 77120 - MOUROUX - France.

La marque MON PANIER BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON PANIER BIO est expirée depuis le 14 février 2021.

manuel FERREIRA a également déposé les autres marques suivantes : Mon Panier Bio


manuel FERREIRA, Agissant pour le compte de la société “ société nouvelle ” en cours de formation - 354 rue de l école - 77120 - MOUROUX - France


manuel FERREIRA - 354 rue de l école - 77120 - MOUROUX - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Aliments pour les animaux, ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Eaux minérales et gazeuses.

Cidres, vins, extraits ou essences alcooliques. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.