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Marques déposées par monsieur manuel fernandez
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Les voiles de Collioure
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les voiles de Collioure
M. manuel fernandez
M. jon-jon pascua

Numéro de dépôt :
3956231
Date de dépôt :
25/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les voiles de Collioure de manuel fernandez

Présentation de la marque Les voiles de Collioure

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2012 par monsieur manuel fernandez et monsieur jon-jon pascua auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les voiles de Collioure »

Les déposants sont monsieur manuel fernandez domicilié(e) 4 rue des jardins navarro - 66190 - collioure - France et monsieur jon-jon pascua domicilié(e) 2 bis rue voltaire - 66700 - argeles sur mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. manuel fernandez domicilié(e) 4 rue des jardins navarro - 66190 - collioure - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. manuel fernandez - 4 rue des jardins navarro - 66190 - collioure - France

M. jon-jon pascua - 2 bis rue voltaire - 66700 - argeles sur mer - France


M. manuel fernandez - 4 rue des jardins navarro - 66190 - collioure - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 5 août 2013 - Rejet total n°605790 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-05

Inscription le 19 août 2013 - Rejet total n°606896 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-19

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.