Marque expirée - Marque en non vigueur
LABOURIER
Numéro de dépôt :
3596396
Date de dépôt :
02/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2018
Présentation de la marque LABOURIER
Déposée le 2 septembre 2008 par Manuel FERCOQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABOURIER »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABOURIER est expirée depuis le 2 septembre 2018.
Manuel FERCOQ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-06
Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41
Inscription le 29 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°496260 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29